Si elle n’est en rien obligatoire, la souscription d’une complémentaire santé est particulièrement recommandée, et ce, principalement dans le but de pouvoir faire face à tous les frais que nous engageons pour notre santé ainsi que celle de nos proches, y compris dans les plus imprévus des cas. En effet, si la Sécurité Sociale prend à sa charge une partie de ces frais, il nous reste de temps en temps des sommes conséquentes à régler, d’où l’intérêt de la mutuelle.
Les offres sont nombreuses et vous trouverez nécessairement la formule qui vous convient, en vous tournant par exemple vers www.malakoffhumanis.com, il suffit juste de faire un point précis de ses besoins avant de se lancer. De nos jours, via internet, un contrat se signe très aisément.
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Résilier peut en revanche vous paraître plus compliqué. Voici pourquoi nous vous proposons de faire le point sur les différentes possibilités qui s’offrent à vous.
Si votre contrat a plus d’un an
Si votre complémentaire santé a été souscrite il y a plus d’un an, vous pouvez alors bénéficier de la loi de résiliation infra-annuelle. Cette loi qui date de 2019, mais qui n’est entrée en application qu’en décembre 2020, simplifie les démarches de résiliation. On peut même dire qu’elle le fait à l’extrême dans la mesure où, grâce à elle, il est possible de rompre son contrat à tout moment. Il est à noter que cette rupture ne nécessite aucune justification, de même qu’elle n’entraîne ni frais, ni pénalités.
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Pour le cas où vous souhaitez résilier votre mutuelle, car vous changez d’organisme, sachez que vous pouvez autoriser ce dernier à mener les démarches de résiliation en votre nom. Cette disposition vous permet non seulement de gagner du temps, mais aussi de ne jamais rester sans couverture complémentaire.
Si votre contrat a moins d’un an
Il vous est théoriquement impossible de le résilier, excepté dans les trois cas suivants :
Si vous changez de situation
Cela concerne les changements de domicile, de profession, de statut marital ainsi qu’en cas de cessation définitive d’activité professionnelle. La résiliation est alors possible à la condition que le changement en question se répercute d’une façon ou d’une autre sur le risque garanti.
Elle est à signaler à votre mutuelle par lettre recommandée et prendra effet un mois après la réception de cette dernière.
En cas d’adhésion à une mutuelle collective obligatoire
Depuis 2016, les employeurs du secteur privé sont dans l’obligation de souscrire pour leurs salariés un contrat d’entreprise, tout en prenant à sa charge au moins 50 % de la cotisation. Il se peut alors que vous vous retrouviez avec deux mutuelles et souhaitiez alors résilier votre contrat individuel.
Ce cas de résiliation n’étant pas prévu par la loi, vous êtes alors soumis au bon vouloir de votre mutuelle. Mais dans la pratique, il a été admis par la grande majorité des organismes.
Par accord à l’amiable
Si certaines possibilités sont évoquées dans les conditions générales de votre contrat, vous pouvez aussi tout à fait tenter de vous arranger avec votre assureur. C’est alors une décision qui se prend entre vous et lui.
